Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU HAUT MONTLONG
Numéro de dépôt :
1155489
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MONTLONG
Déposée le 4 septembre 1980 par SERGENTON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU HAUT MONTLONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT MONTLONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MONTLONG est expirée depuis le 4 septembre 1990.
SERGENTON René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17